Éditeur du site
Site : Excel Immobilier (https://www.excel-immobilier.com/)
Directeur de la publication : Indiquez ici le nom de l'éditeur
Adresse : Indiquez ici rue, numéro, code postal et ville
E-mail : [email protected]
Forme juridique et immatriculation
Indiquez ici la forme juridique (auto-entrepreneur, SAS, SARL…), le numéro SIRET et, le cas échéant, le numéro de TVA intracommunautaire et le RCS.
Hébergeur
Indiquez ici le nom, l'adresse et les coordonnées de votre hébergeur.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, mise en page, structure) est protégé par le droit d'auteur. © Excel Immobilier — tous droits réservés.
Modèles Excel : les modèles Excel proposés sont téléchargeables gratuitement et peuvent être utilisés sans restriction, à titre commercial comme privé (adaptation, intégration dans vos processus, partage avec votre équipe ou vos clients). La revente des modèles en tant que produit autonome est interdite.
Responsabilité quant au contenu
Les modèles de ce site sont élaborés à partir de la législation française en vigueur et de pratiques éprouvées. Nous nous efforçons de maintenir toutes les informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles le soient à tout moment et en toute circonstance.
Les modèles sont une aide et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel (conseiller fiscal, expert-comptable, notaire, juriste). Pour votre situation précise, nous vous recommandons de consulter un professionnel. Excel Immobilier n'assume aucune responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des modèles ou des informations de ce site. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil fiscal ou juridique.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n'avons aucune influence sur leur contenu et ne donnons donc aucune garantie à leur sujet. La responsabilité du contenu des sites liés incombe à leur éditeur respectif.
Vie privée et cookies
La manière dont nous traitons les données personnelles est expliquée dans notre politique de confidentialité. Concernant les cookies, consultez notre politique de cookies.
Règlement des litiges en ligne
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français.